Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRATIOT Gérard CHARLY-SUR-MARNE
GRATIOT SANDRINE
GRATIOT CLAUDINE
GRATIOT REMY

Numéro de dépôt :
3748552
Date de dépôt :
23/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2020
GRATIOT Gérard CHARLY-SUR-MARNE de GRATIOT SANDRINE

Présentation de la marque GRATIOT Gérard CHARLY-SUR-MARNE

Déposée le 23 juin 2010 par GRATIOT SANDRINE, GRATIOT CLAUDINE, GRATIOT REMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRATIOT Gérard CHARLY-SUR-MARNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Les déposants sont GRATIOT SANDRINE domicilié(e) 25 AVENUE FERNAND DROUET - 02310 - CHARLY SUR MARNE - France, GRATIOT CLAUDINE domicilié(e) 25 AVENUE FERNAND DROUET - 02310 - CHARLY SUR MARNE - France, GRATIOT REMY domicilié(e) 25 AVENUE FERAND DROUET - 02310 - CHARLY SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRATIOT SANDRINE domicilié(e) 25 AVENUE FERNAND DROUET - 02310 - CHARLY SUR MARNE - France.

La marque GRATIOT Gérard CHARLY-SUR-MARNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRATIOT Gérard CHARLY-SUR-MARNE est expirée depuis le 23 juin 2020.

GRATIOT SANDRINE a également déposé les autres marques suivantes : GRATIOT Gérard CHARLY-SUR-MARNE


GRATIOT SANDRINE - 25 AVENUE FERNAND DROUET - 02310 - CHARLY SUR MARNE - France

GRATIOT CLAUDINE - 25 AVENUE FERNAND DROUET - 02310 - CHARLY SUR MARNE - France

GRATIOT REMY - 25 AVENUE FERAND DROUET - 02310 - CHARLY SUR MARNE - France


GRATIOT SANDRINE - 25 AVENUE FERNAND DROUET - 02310 - CHARLY SUR MARNE - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Champagne ”.